LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT 
D'UTILISER LE LOGICIEL.  EN UTILISANT LE LOGICIEL VOUS 
VOUS ENGAGEZ  RESPECTER LES CLAUSES DE CE CONTRAT DE 
LICENCE.

1. Licence.
  SHARP vous accorde le droit dutiliser le logiciel 
  dapplication, de dmonstration, de systme et 
  autres donnes logicielles accompagnant cette 
  Licence, que ce soit sur CD-ROM, en mmoire morte ou 
  sur tout autre support (du "Logiciel") et sa 
  documentation. Vous tes propritaire du CD-ROM sur 
  lequel est enregistr le Logiciel, mais SHARP et/ou 
  les concdants de licence de SHARP conservent le 
  titre du Logiciel et de sa documentation. Cette 
  Licence vous autorise  utiliser le Logiciel sur un 
  ou plusieurs ordinateurs relis  un mme ordinateur 
  matre et  en effectuer une copie sous une forme 
  utilisable par un ordinateur  des fins de sauvegarde 
  uniquement. Vous devez reproduire sur cette copie la 
  mention de copyright de SHARP, la mention de 
  copyright des concdents de licence de SHARP ainsi 
  que toute autre lgende de proprit de SHARP et/ou 
  ses concdants se trouvant sur la copie dorigine 
  du Logiciel. Vous pouvez galement transfrer tous 
  vos droits de Licence sur le Logiciel, la copie de 
  sauvegarde du Logiciel, sa documentation et une copie 
  de cette Licence  un tiers sous rserve, toutefois, 
  que ce tiers lise et accepte les termes et conditions 
  de la prsente Licence.

2. Limitations.
  Le Logiciel contient des donnes protges par 
  copyright, des secrets de fabrication et dautres 
  matriaux brevets dont SHARP et/ou ses concdants 
  sont le propritaire.  Afin de les protger, vous 
  ntes pas autoris  dcompiler, dsosser, 
  dsassembler ou rduire le Logiciel en une forme 
  lisible par lhomme.  Vous ntes pas autoris  
  modifier, mettre en rseau, donner en location, louer 
   bail, prter, distribuer ou crer des programmes 
  bass en totalit ou en partie sur le Logiciel.  Vous 
  ntes pas autoris  transmettre lectroniquement 
  le Logiciel dun ordinateur  un autre ou sur un 
  rseau.

3. Rsiliation.
  Cette Licence demeure en vigueur jusqu ce 
  quelle soit rsilie.  Vous pouvez la rsilier  
  tout moment en dtruisant le Logiciel et sa 
  documentation ainsi que toutes leurs copies.  Cette 
  Licence prend fin immdiatement et sans pravis de 
  SHARP et/ou les concdants de licence de SHARP si vous 
  ne vous conformez pas  lune de ses clauses. 
  Lorsque cette Licence prend fin, vous devez dtruire 
  le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes 
  copies existantes.

4. Respect de la loi sur l'exportation.
  Vous vous engagez  ce que le Logiciel et toute autre 
  donne technique reue de SHARP, ainsi que les 
  produits en dcoulant directement, ne soient pas 
  exports hors des Etats-Unis  moins que la 
  lgislation et la rglementation des Etats-Unis ne 
  lautorisent.  Si vous avez obtenu le Logiciel 
  dune manire lgale hors des Etats-Unis, vous vous 
  engagez  ne pas rexporter le logiciel ainsi que 
  toute autre donne technique reue de SHARP, ou les 
  produits directs en dcoulant, sauf si la lgislation 
  et la rglementation des Etats-Unis et celles du lieu 
  d'achat du logiciel ne lautorisent.

5. Utilisateurs finaux gouvernementaux.
  Si vous achetez le Logiciel pour le compte dun 
  service ou dune agence du Gouvernement des 
  Etats-Unis, les dispositions suivantes 
  sappliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit:

  (i) si le Logiciel est fourni au Dpartement de la 
     Dfense (DoD), il doit tre class comme "Logiciel 
     commercial pour ordinateur" et le Gouvernement 
     nacquiert que des "droits limits" sur le 
     Logiciel et sa documentation, ces droits tant 
     dfinis dans la Clause 252.227-7013 (c) (1) 
     (Octobre 1988) du DFARS ;et

  (ii)si le Logiciel est fourni  un service ou une 
     agence du Gouvernement des Etats-Unis autre que le 
     DoD, les droits du Gouvernement sur le Logiciel et 
     sa documentation sont tels quils sont dfinis 
     dans la Clause 52.227-19 (c) (2) du FAR ou, dans 
     le cas de la NASA, dans la Clause 18-52.227-86 
     (d) du supplment NASA au FAR.

6. Garantie limite pour le support.
  SHARP garantit les CD-ROMs sur lesquelles est 
  enregistr le Logiciel contre tout dfaut de matriel 
  et de fabrication dans des conditions normales 
  dutilisation pendant une dure de 
  quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date 
  dachat atteste par une copie du 
  reu. Lentire responsabilit de SHARP et/ou ses 
  concdants et la seule rparation que vous tes en 
  droit dobtenir se borne au remplacement du CD-ROM 
  ne rpondant pas  la garantie limite de SHARP fixe 
  dans la clause 6. celui-ci devant tre retourn  
  SHARP ou  un reprsentant agr de SHARP avec une 
  copie du reu. SHARP nest pas tenu de remplacer 
  un CD-ROM endommag par un accident, par un dommage 
  inflig ou par une mauvaise utilisation.

  TOUTE RESPONSABILITE IMPLICITE DES DEFAUTS DE CD-ROM, Y 
  COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE LOYALE ET 
  MARCHANDE ET DADAPTATION A UN OBJET PARTICULIER, 
  EST LIMITEE EN DUREE A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS A 
  COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON. CETTE GARANTE VOUS 
  DONNE DES DROITS LEGAUX PARTICULIERS ET IL EST POSSIBLE 
  QUE VOUS EN AYEZ DAUTRES QUI VARIENT SELON LES 
  JURIDICTIONS.

7. Dni de garantie sur le Logiciel.
  Vous reconnaissez et acceptez expressment que 
  lutilisation du Logiciel est  votre seul 
  risque. Le Logiciel et sa documentation sont fournis 
  "TELS QUELS" et sans garantie daucune sorte, et 
  SHARP et le ou les concdants de licence de SHARP 
  (pour les clauses 7 et 8, SHARP et le ou les 
  concdants de Licence de SHARP seront collectivement 
  dsigns par "SHARP") DENIENT EXPRESSEMENT TOUTE 
  GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS 
  LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE 
  LOYALE ET MARCHANDE ET DADAPTATION A UN OBJET 
  PARTICULIER. SHARP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS 
  CONTENUES DANS LE LOGICIEL REPONDRONT A VOS EXIGENCES 
  OU QUE LUTILISATION DU LOGICIEL SERA 
  ININTERROMPUE OU SANS ERREUR, OU ENCORE QUE LES 
  DEFAUTS DANS LE LOGICIEL SERONT CORRIGES. SHARP NE 
  GARANTIT RIEN ET NAFFIRME RIEN SUR 
  LUTILISATION OU LES RESULTATS DUTILISATION DU 
  LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION EN TERMES DE 
  JUSTESSE, EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTRE. AUCUN 
  RENSEIGNEMENT OU CONSEIL, ORAL OU ECRIT, DONNE PAR 
  SHARP OU PAR UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP NE 
  SAURAIT CONSTITUER UNE GARANTIE OU, DE QUELQUE 
  MANIERE QUE CE SOIT, AUGMENTER LETENDUE DE LA 
  PRESENTE GARANTIE. AU CAS OU LE LOGICIEL 
  SAVERERAIT DEFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS SHARP OU 
  UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP) SUPPORTEREZ LE COUT 
  COMPLET DE TOUTES LES INTERVENTIONS, REPARATIONS OU 
  CORRECTIONS NECESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS 
  NAUTORISANT PAS LEXCLUSION DES GARANTIES 
  IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE LEXCLUSION 
  CI-DESSUS NE VOUS SOIT PAS APPLICABLE.

8. Limitation de responsabilit.
  EN AUCUN CAS, Y COMPRIS CELUI DE NEGLIGENCE, LA 
  RESPONSABILITE DE SHARP NE SAURAIT ETRE ENGAGEE POUR 
  DES DOMMAGES FORTUITS, SPECIAUX OU INDIRECTS 
  RESULTANT DE LUTILISATION OU DE LINCAPACITE 
  DUTILISER LE LOGICIEL OU SA DOCUMENTATION, MEME 
  SI SHARP OU UN REPRESENTANT AGREE DE SHARP A ETE 
  AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINES 
  JURIDICTIONS NAUTORISANT PAS LEXCLUSION DE LA 
  GARANTIE POUR DES DOMMAGES FORTUITS OU INDIRECTS, IL 
  EST POSSIBLE QUE LEXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS 
  SOIT PAS APPLICABLE.

  En aucun cas, le ddommagement incombant  SHARP 
  pour tout dommage, perte ou cause daction en justice 
  (que ce soit dans le cadre d'un contrat, en cas d'acte 
  non autoris (y compris ngligence) ou dcoulant d'autres 
  causes) ne pourra dpasser le montant pay par vous pour 
  le Logiciel.

9. Droit en vigueur et nullit partielle.
  Droit en vigueur et nullit partielle. Pour la partie 
  du Logiciel utilisant un Apple Macintosh et Microsoft 
  Windows, le prsent contrat de licence sera rgi et 
  interprt respectivement selon les lois de lEtat 
  de Californie et de lEtat de Washington. Si, pour 
  une raison quelconque, une cour comptente dclare 
  une clause de ce contrat de licence inapplicable en 
  totalit ou en partie, ladite clause sera applique 
  jusquau point o elle peut ltre de faon  
  raliser le dessein des parties. Le reste des clauses 
  contractuelles restera lgalement en vigueur et aura 
  plein effet.

10. Accord complet.
  Cette Licence constitue laccord entier des 
  parties en ce qui concerne lutilisation du 
  Logiciel et de sa documentation et remplace tout 
  accord antrieur ou contemporain, crit ou oral, en 
  la matire. Aucun amendement ou changement de cette 
  Licence ne sera contraignant sil nest pas 
  fait par crit et sign par un reprsentant dment 
  autoris de SHARP.
